Actualités du déontologue

MARS 2017

- Audition par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique ;

- Entretien avec M. Daniel Petit, Directeur du Service des Ressources humaines, et M. Christophe Lescot, Chef de division.

FÉVRIER 2017

- Déplacement au Québec à l’invitation de M. Jacques Chagnon, Président de l’Assemblée nationale du Québec et premier vice-président de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), afin de créer un réseau des déontologues parlementaires francophones ; audition conjointe avec M. Jacques Saint-Laurent, Commissaire à l’éthique et à  la déontologie du Québec par le Bureau de l’APF ;

- Entretien avec M. Michel Moreau, Secrétaire général de l’Assemblée et de la Présidence ;

- Entretien avec M. Sébastien Touzé, Professeur de droit public, Déontologue de la région Grand Est.

JANVIER 2017

- Entretien avec Mme Claudine Angeli-Troccaz, adjointe au Défenseur des droits, en charge de la déontologie et de la sécurité.

NOVEMBRE 2016

- Colloque sur l’avocat en politique, École des avocats de Bordeaux ;

- L’éthique en politique, Conférence publique du Grand Orient de France ;

- Entretien avec Mme Chantal Jouanno, Présidente de la Délégation du Sénat aux droits des femmes ;

- Entretien avec M. Pascal Terrasse, Secrétaire général parlementaire de l’Assemblée parlementaire de la francophonie, et M. Philippe Pejo ;

- Entretien avec le Président Claude Bartolone ;

- Audition par le Bureau de l’Assemblée nationale pour la présentation du rapport annuel.

SEPTEMBRE 2016

- Entretien avec Mme Nathalie Marthien, Préfète, chargée de mission au Ministère de l’intérieur ;

- Entretien avec Mme Catherine Coutelle, Présidente de la Délégation aux droits des femmes ;

- Entretien avec M. Jérôme Picaud, collaborateur parlementaire, chargé au sein du Cercle des collaborateurs et assistants parlementaires de la question du harcèlement.

JUILLET 2016

- Audition par le groupe de travail sur les moyens mis à disposition des députés de la XVème législature.

JUIN 2016

- Audition par M. François Pilet, rapporteur de la Commission des lois du Sénat au sujet de l’article 13 du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ;

- Entretien avec des magistrats judiciaires en stage à l’Assemblée nationale ;

- Entretien avec Mme Catherine Husson-Trochain, Première présidente honoraire de la Cour d’appel d’Aix en Provence, Présidente de la Commission de déontologie de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur ;

- Entretien avec M. Didier Le Bot, secrétaire général de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie.

MAI 2016

- Entretien avec M. David Habib, vice-président, président de la Délégation chargée des représentants d’intérêts et des groupes d’études, au sujet de l’article 13 du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique créant un répertoire des représentants d’intérêts ;

- Audition par M. Sébastien Dénaja, rapporteur de la Commission des lois au sujet de l’article 13 du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ;

- Entretien avec M. Michel Moreau, Secrétaire général de l’Assemblée et de la Présidence.

MARS 2016

- Participation au colloque « Quel cadre d’exercice pour un lobbying utile et transparent ? » organisé à Sciences-Po par l’AFCL (Association française des Conseils en lobbying) ;

- Accueil de la Délégation québécoise conduite par M. Jacques Saint-Laurent, commissaire à l’éthique et à la déontologie de l’Assemblée nationale du Québec : entretien avec le groupe d’amitié France-Québec, rencontre avec M. Claude Bartolone, Président de l’Assemble nationale, séminaire à l’Université Paris I/Paris II Sorbonne « La déontologie parlementaire au Québec » en présence de M. Jean Gicquel, professeur émérite, ancien Déontologue de l’Assemblée nationale, M. Bertrand Mathieu, professeur des universités en Droit public à l’université Paris I Panthéon-Sorbonne, M. Michel Verpeaux, professeur des universités en droit public à l’université Paris I Panthéon-Sorbonne (Salle RC1 Panthéon-Sorbonne).

FÉVRIER 2016

- Entretien avec M. Eric Delzant, préfet, président du Conseil supérieur de l’appui territorial (CSATE).

JANVIER 2016

- Audition par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique dans le cadre de la mission confiée par le Bureau à la HATVP sur les clubs parlementaires ;

- Audition par la Délégation chargée des représentants d’intérêts et des groupes d’études, dans le cadre de la réflexion sur la mise en place d’un registre commun des représentants d’intérêts ;

- Rencontre avec des auditeurs de l’Institut national des Hautes études de sécurité et de justice (INHESJ).

NOVEMBRE 2015

- Audition par le groupe Union des démocrates et indépendants ;

- Intervention en Master Affaires publiques – cours de vie et procédure parlementaire – Université Paris Dauphine ;

- Intervention en Master Affaires publiques – cours sur le métier de lobbyiste – Sciences Po Paris ;

- Participation à la 3ème conférence annuelle « Directeur Affaires publiques » organisée par Development Institute International.

OCTOBRE 2015

- Entretien avec M. Christian Vigouroux, Conseiller d’Etat, Président de la section de l’Intérieur, auteur de l’ouvrage : « Déontologie des fonctions publiques » ;

- Séminaire de formation des élus, conseil municipal de Strasbourg, sur « La déontologie à l’Assemblée nationale » ;

- Conférence ouverte à tous « Déontologues, mode d’emploi », libraire Kléber, Strasbourg.

SEPTEMBRE 2015

- Déplacement au Québec à l’invitation de M. Jacques Saint-Laurent, Commissaire à l’éthique et à la déontologie, à l’occasion de la réunion annuelle du réseau canadien en matière de conflits d’intérêts : rencontre avec les commissaires en charge des conflits d’intérêts provinciaux et fédéraux ; rencontre avec le Commissariat au Lobbyisme, l’Unité permanente anti-corruption et le Secrétaire général associé à l’accès à l’information et à la réforme des institutions démocratiques du Québec (déplacement commun avec une délégation de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique menée par Mme Marie Pittet, membre du collège de la HATVP).

JUILLET 2015

- Entretien avec M. Béligh Nabli, France Stratégie, services du Premier ministre.

JUIN 2015

- Audition par le Bureau de l’Assemblée nationale pour la présentation du rapport annuel ;

- Entretien avec M. Daniel Lebègue, Président de Transparency International France, et Mme Myriam Savy, responsable du plaidoyer.

AVRIL 2015

- Audition par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) ;

- Invitation à la soirée annuelle de Transparency International.

MARS 2015

- Entretien avec M. Patrick Wachsmann, déontologue de la ville de Strasbourg ;

- Déjeuner avec l’Association française du Conseil en lobbying (AFCL).

FÉVRIER 2015

- Entretien avec M. David Habib, Vice-président, Président de la Délégation chargée des représentants d’intérêts et des groupes d’études.

DÉCEMBRE 2014

- Intervention devant le club des abonnés à la revue Contexte ;

- Entretien avec M. Christophe Pallez, Secrétaire général de la Questure et Mme Dominique Astruc, Directrice générale des services administratifs.

NOVEMBRE 2014

- Entretien avec l’association Regards Citoyens ;

- Entretien avec MM. Julien Deschamps et Damien Martinez de Thomson-Reuteurs risk ;

- Entretien avec M. François de Rugy et Mme Barbara Pompili, co-présidents du groupe Ecolo ;

- Entretien avec M. Philippe Briand, Questeur ;

- Entretien avec Mme Marie-Françoise Clergeau, Questeure ;

- Audition par M. Jean-Louis Nadal, Président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, dans le cadre de la mission confiée à M. Nadal par le Président de la République sur l’évaluation des lois du 11 octobre 2013.

OCTOBRE 2014

- Séminaire à Bordeaux devant des doctorants en droit public sur le thème de la Déontologie à l’Assemblée nationale ;

- Entretien avec M. Bernard Roman, Premier Questeur.

SEPTEMBRE 2014

- Intervention à Bordeaux devant le Cercle de débat « Le Nouveau contrat social » sur le thème : « Un déontologue à l’Assemblée nationale, pourquoi faire ? » ;

- Entretien avec Mme Danièle Auroi, présidente de la Commission chargée des Affaires européennes.

JUILLET 2014

- Entretien avec le Cercle des Collaborateurs et assistants parlementaires (CCAP) : Mme Gabrielle Planchard et M. Maxime Lonlas, co-présidents ;

- Entretien avec M. Jean-Luc Porcedo, directeur de Cabinet du Président Claude Bartolone ;

- Entretien avec le SNCP-FO : M. Xavier Henry, Président, Mme Elsa Foucraut et M. Pierre Dupuy, membres de la Direction ;

- Entretien avec Mme Marie-Thérèse Feydeau, membre de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique ;

- Entretien avec M. Jean Gicquel, Déontologue de l’Assemblée nationale sous la XIIIe législature.

JUIN 2014

- Entretien avec MM. Pierre Januel et Brice Lacourieux, pour le blog « Les Cuisines de l’Assemblée » ;

- Entretien avec M. Paul Cassia, Professeur des universités à Paris I ;

- Intervention devant l’Association française des collaborateurs parlementaires (AFCP) ;

- Entretien avec Mme Patricia Adam, présidente de la Commission de la Défense nationale et des forces armées ;

- Entretien avec M. Jean-Louis Nadal, président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique ;

- Entretien avec M. Philippe Briand, Questeur.

MAI 2014

- Intervention au colloque « Transparence et vie publique » organisé à l’Assemblée nationale par le Centre de recherche en droit constitutionnel sous le parrainage du Président Claude Bartolone ;

- Entretien avec M. Samuel Le Goff, journaliste à Contexte ;

- Entretien avec Mme Noëlle Lenoir, précédente Déontologue de l’Assemblée nationale ;

- Entretien avec Mme Catherine Lemorton, présidente de la Commission des Affaires sociales ;

- Entretien avec M. Gilles Lamarque, Directeur du Cabinet de relations publiques Anthenor Public Affairs ;

- Entretien avec M. Christophe Sirugue, vice-président, président de la Délégation chargée des représentants d’intérêts et des groupes d’études ;

- Entretien par Mme Catherine Vautrin, vice-présidente, présidente de la Délégation chargée de l’application du statut du député ;

- Entretien avec M. Jean-Jacques Urvoas, Président de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République ;

- Entretien avec Mme Marie-Françoise Clergeau, Questeure ;

- Entretien avec M. Bernard Roman, Premier Questeur.

AVRIL 2014

- Nomination par le Bureau de l’Assemblée nationale (réunion du 10 avril 2014).