Comptes rendus et convocation

2018

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    1. Organisation des services : nominations du directeur général des services administratifs et de directeurs ;

    2. Feuille de route des groupes de travail ;

    3. Propositions du groupe de travail sur les conditions de travail à l’Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires ;

    4. Propositions du groupe de travail sur le développement durable dans la gestion et le fonctionnement de l’Assemblée nationale ;

    5. Propositions du groupe de travail sur l’ouverture de l’Assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel ;

    6. Réforme de la règle dite « des dix premiers » ;

    7. Budget rectificatif de l’Assemblée nationale pour l’année 2018 ;

    8. Avance mensuelle des frais de mandat ;

    9. Anciens présidents de l'Assemblée nationale

    10. Tenue des députés dans l’hémicycle.

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2017

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2017

    1.   Stratégie immobilière de l’Assemblée nationale

    2.   Agrément des groupes d’études

    3.   Groupes d’amitié

    4.   Examen d’un rappel à l’ordre avec inscription au procès‑verbal

    5.   Questions diverses

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  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    1. Mise en œuvre des nouvelles dispositions relatives aux frais de mandat

    2. Procédure de désignation du président-directeur général LCP-AN

    3. Examen de la situation des députés quant à leurs obligations déclaratives auprès de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

    4. Incidents survenus lors de la séance des questions au Gouvernement du mercredi 15 novembre 2017

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  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    1. Présidences des délégations du Bureau ;

    2. Réforme du régime de pensions des députés ;

    3. Réforme du régime d’aide au retour à l’emploi des députés ;

    4. Réforme de l’indemnité représentative des frais de mandat ;

    5. Examen de la situation des députés quant à leurs obligations déclaratives auprès de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

    6. Examen de la situation de deux députés en application de l’article 79 du Règlement ;

    7. Requête présentée en application de l’article 26, alinéa 2, de la Constitution ;

    8. Présence du drapeau européen à l’Assemblée nationale ;

    9. Groupes d’amitié et groupes d’études à vocation internationale : statut de la Syrie et de la Palestine.

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  • Réunion du mercredi 27 septembre 2017

    1.   Examen de la situation de Mme Pascale Fontenel-Personne

    2.   Levée de l’immunité parlementaire de M. Gilbert Collard

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  • Réunion du mercredi 20 septembre 2017

    1.   Composition des groupes de travail sur la réforme de l’Assemblée nationale et définition de leur méthode de travail

    2.   Réformes relatives au statut du député

    3.   Déontologie

    4.   Incident en réunion de commission

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  • Réunion du mercredi 2 août 2017

    1.   Création de groupes de travail sur la réforme de l’Assemblée nationale

    2.   Réformes relatives au statut du député

    3.   Nomination de la déontologue

    4.   Registre des représentants d’intérêts

    5.   Conseil d’administration et d’orientation de LCP-AN

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  • Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    1.   Nomination du Déontologue

    2.   Activités internationales

    3.   Exécution du budget 2017 et projet de budget pour 2018

    4.   Frais de secrétariat des groupes politiques

    5.   LCP-AN

    6.   Prêt d’une œuvre d’art

    7.   Questions diverses

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Convocation

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    Le Bureau se réunira le :

    Mercredi 24 janvier 2018
    à 10 heures
    dans les salons de la Présidence

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