Comptes rendus et convocation

2018

  • Réunion du 3 octobre 2018

    Reconstitution des délégations du Bureau

    1. Délégation chargée des activités internationales

    2. Délégation chargée de l’application du statut du député

    3. Délégation chargée de la communication et de la presse

    4. Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel de l’Assemblée nationale

    5. Délégation chargée d’examiner la recevabilité des propositions de loi

    6. Délégation chargée des représentants d’intérêts et des groupes d’études

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  • Réunion du 1er août 2018

    1. Point sur les incompatibilités
    2. Règles d’attribution des badges aux membres des cabinets de l’exécutif
    3. Refonte du site Internet de l’Assemblée nationale
    4. Exposition Clemenceau
    5. Règles applicables à la communication relative à la Questure

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  • Réunion du mercredi 11 juillet 2018

    1. Requête présentée en application de l’article 26, alinéa 2, de la Constitution
    2. Réforme de la fonction publique parlementaire
    3. Projet de budget de l’Assemblée nationale pour 2019
    4. Dotation de LCP-AN pour 2019
    5. Organisation des services

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  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    1. Point sur les incompatibilités
    2. Prix de thèse de l’Assemblée nationale
    3. Parlement des enfants
    4. Transparence des travaux des groupes d’études

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  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    1. Rapport des Secrétaires généraux sur les missions, l’organisation et le statut de l’administration de l’Assemblée nationale
    2. Point sur les incompatibilités
    3. Prêt du tableau de JonOne

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  • Réunion du mercredi 11 avril 2018

    1. Incompatibilités
    2. Location à des tiers des salons et de la galerie des fêtes de l’Hôtel de Lassay
    3. Situation d’un député au regard de l’article L.O 136-4 du code électoral

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  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    1. Désignation du Président-directeur général de LCP-AN
    2. Incompatibilités
    3. Moyens de communication des commissions permanentes
    4. Modalités d’application de la loi pour la confiance dans la vie politique en matière de contrats familiaux
    5. Réforme des modalités de versement des allocations pour frais funéraires

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  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    1. Organisation des consultations citoyennes par les commissions
    2. Incompatibilités
    3. Groupes d’études
    4. Programme des commémorations en 2018

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  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    1. Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 24 janvier 2018 ;
    2. Communication sur l’organisation des travaux du Bureau ;
    3. Point sur les incompatibilités ;
    4. Création d’une dotation d’hébergement pour le remboursement des dépenses de location à Paris et validation de l’impact budgétaire ;
    5. Apposition dans l’hémicycle de plaques en l’honneur d’anciens députés ;
    6. Mise en œuvre d’un dispositif de détection d’intrusions dans le système d’information ;
    7. Réglementation de l’usage du logo de l’Assemblée nationale et des réservations de salles pour des colloques ;
    8. Questions diverses.

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  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    1. Organisation des services ;
    2. Feuille de route des groupes de travail ;
    3. Crédit collaborateur ;
    4. Développement durable ;
    5. Rayonnement scientifique et culturel de l'Assemblée nationale ;
    6. Modalités d'application de la règle dite « des dix premiers » ;
    7. Budget rectificatif 2018 ;
    8. Gestion de l'avance mensuelle des frais de mandat ;
    9. Anciens présidents de l'Assemblée nationale;
    10. Tenue des députés dans l’hémicycle.

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2017

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2017

    1.   Stratégie immobilière de l’Assemblée nationale

    2.   Agrément des groupes d’études

    3.   Groupes d’amitié

    4.   Examen d’un rappel à l’ordre avec inscription au procès‑verbal

    5.   Questions diverses

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  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    1. Mise en œuvre des nouvelles dispositions relatives aux frais de mandat

    2. Procédure de désignation du président-directeur général LCP-AN

    3. Examen de la situation des députés quant à leurs obligations déclaratives auprès de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

    4. Incidents survenus lors de la séance des questions au Gouvernement du mercredi 15 novembre 2017

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  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    1. Présidences des délégations du Bureau ;

    2. Réforme du régime de pensions des députés ;

    3. Réforme du régime d’aide au retour à l’emploi des députés ;

    4. Réforme de l’indemnité représentative des frais de mandat ;

    5. Examen de la situation des députés quant à leurs obligations déclaratives auprès de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

    6. Examen de la situation de deux députés en application de l’article 79 du Règlement ;

    7. Requête présentée en application de l’article 26, alinéa 2, de la Constitution ;

    8. Présence du drapeau européen à l’Assemblée nationale ;

    9. Groupes d’amitié et groupes d’études à vocation internationale : statut de la Syrie et de la Palestine.

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  • Réunion du mercredi 27 septembre 2017

    1.   Examen de la situation de Mme Pascale Fontenel-Personne

    2.   Levée de l’immunité parlementaire de M. Gilbert Collard

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  • Réunion du mercredi 20 septembre 2017

    1.   Composition des groupes de travail sur la réforme de l’Assemblée nationale et définition de leur méthode de travail

    2.   Réformes relatives au statut du député

    3.   Déontologie

    4.   Incident en réunion de commission

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  • Réunion du mercredi 2 août 2017

    1.   Création de groupes de travail sur la réforme de l’Assemblée nationale

    2.   Réformes relatives au statut du député

    3.   Nomination de la déontologue

    4.   Registre des représentants d’intérêts

    5.   Conseil d’administration et d’orientation de LCP-AN

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  • Réunion du mercredi 19 juillet 2017

    1.   Nomination du Déontologue

    2.   Activités internationales

    3.   Exécution du budget 2017 et projet de budget pour 2018

    4.   Frais de secrétariat des groupes politiques

    5.   LCP-AN

    6.   Prêt d’une œuvre d’art

    7.   Questions diverses

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Convocation

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2018

    Le Bureau de l’Assemblée nationale se réunira le :

    Mercredi 7 novembre 2018
    à 10 heures
    dans les salons de la Présidence

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